Marque enregistrée - Marque en vigueur

UN, DEUX, TOIT, SAISON
Région d'Aquitaine, Collectivité Territoriale, DIRECTION TOURISME

Numéro de dépôt :
4302141
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/09/2026
UN, DEUX, TOIT, SAISON de Région d\'Aquitaine

Présentation de la marque UN, DEUX, TOIT, SAISON

Déposée le 22 septembre 2016 par Région d'AquitaineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UN, DEUX, TOIT, SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est Région d'AquitaineTODO domicilié(e) 14 RUE FRANCOIS DE SOURDIS - 33077 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 233 300 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL REGIONAL D'AQUITAINE, DIRECTION TOURISME domicilié(e) 14 RUE FRANCOIS DE SOURDIS - 33077 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque UN, DEUX, TOIT, SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN, DEUX, TOIT, SAISON arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

Région d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : CLÉAquitaine , , twi'ter AQUITAINE , MODALIS , modalis , Opération UN, DEUX, TOIT , La Région soutient votre élan. , RÉGION AQUITAINE , IZY MOBI , AQUITAINE ACTION 16-25


Région d'Aquitaine, Collectivité Territoriale, DIRECTION TOURISME - 14 RUE FRANCOIS DE SOURDIS - 33077 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 233300011


CONSEIL REGIONAL D'AQUITAINE, DIRECTION TOURISME - 14 RUE FRANCOIS DE SOURDIS - 33077 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Publicité : promotion d'un concept pour l'hébergement des travailleurs saisonniers chez l'habitant, ou dans des structures à loyers modérés.